Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) truffe des mérigots
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Truffière des Mérigots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) truffe des mérigots domicilié(e) les mérigots - 24210 - Gabillou - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 084 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, truffe des mérigots, M. eric allegret domicilié(e) les mérigots - 24210 - Gabillou - France.
La marque Truffière des Mérigots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
truffe des mérigots, SARL - les mérigots - 24210 - Gabillou - France - SIREN 500084074
truffe des mérigots, M. eric allegret - les mérigots - 24210 - Gabillou - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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